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Déclaration de confidentialité


1) Information sur la collecte de données à caractère personnel et coordonnées du responsable

1.1Nous sommes heureux que vous visitiez notre site web et vous remercions de votre intérêt. Nous vous informons ci-après sur le traitement de vos données personnelles lors de l'utilisation de notre site web. Les données personnelles sont ici toutes les données qui permettent de vous identifier personnellement.

1.2Le responsable du traitement des données sur ce site web au sens du règlement général sur la protection des données (RGPD) est Vania & Oliver Rösch GbR, Spechaa Str. 24, 76297 Stutensee, Allemagne, tél. : +49 7249 3871134, e-mail : info@kindofrosy-hair.de. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.

1.3Pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de données personnelles et d'autres contenus confidentiels (p. ex. commandes ou demandes adressées au responsable), ce site web utilise un cryptage SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée à la chaîne de caractères "https://" et au symbole du cadenas dans la ligne de votre navigateur.

2) Collecte de données lors de la visite de notre site web

Lors de la simple utilisation informative de notre site web, c'est-à-dire lorsque vous ne vous enregistrez pas ou ne nous transmettez pas d'informations d'une autre manière, nous ne collectons que les données que votre navigateur transmet à notre serveur (appelées "fichiers journaux du serveur"). Lorsque vous consultez notre site web, nous collectons les données suivantes, qui sont techniquement nécessaires pour nous permettre de vous afficher le site web :

Le traitement est effectué conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web. Les données ne sont pas transmises ou utilisées d'une autre manière. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier ultérieurement les fichiers journaux du serveur si des indices concrets devaient indiquer une utilisation illégale.

3) Cookies

Afin de rendre la visite de notre site web plus attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctions, nous utilisons des cookies sur différentes pages. Il s'agit de petits fichiers texte qui sont déposés sur votre terminal. Certains des cookies que nous utilisons sont supprimés à la fin de la session de navigation, c'est-à-dire après la fermeture de votre navigateur (ce que l'on appelle les cookies de session). D'autres cookies restent sur votre terminal et permettent de reconnaître votre navigateur lors de votre prochaine visite (cookies dits persistants). Si des cookies sont installés, ils collectent et traitent dans une mesure individuelle certaines informations d'utilisateur telles que les données de navigation et de localisation ainsi que les valeurs d'adresse IP. Les cookies persistants sont supprimés automatiquement après une durée prédéfinie, qui peut varier selon le cookie. Vous trouverez la durée de chaque enregistrement de cookie dans l'aperçu des paramètres de cookie de votre navigateur web.

Les cookies servent en partie à simplifier le processus de commande en enregistrant des paramètres (par ex. mémoriser le contenu d'un panier d'achat virtuel pour une visite ultérieure sur le site web). Si des données personnelles sont également traitées par certains cookies que nous utilisons, le traitement a lieu conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD, soit pour l'exécution du contrat, soit conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD en cas de consentement donné, soit conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD pour préserver nos intérêts légitimes à la meilleure fonctionnalité possible du site web ainsi qu'à une conception conviviale et efficace de la visite du site.

Veuillez noter que vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de l'installation de cookies et à décider individuellement de leur acceptation ou à exclure l'acceptation de cookies dans certains cas ou de manière générale. Chaque navigateur se distingue par la manière dont il gère les paramètres des cookies. Celle-ci est décrite dans le menu d'aide de chaque navigateur, qui vous explique comment modifier vos paramètres de cookies. Vous les trouverez pour chaque navigateur en cliquant sur les liens suivants :

Internet Explorer : https://support.microsoft.com/de-de/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
Firefox : https://support.mozilla.org/de/kb/cookies-erlauben-und-ablehnen
Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=de&hlrm=en
Safari : https://support.apple.com/de-de/guide/safari/sfri11471/mac
Opera : https://help.opera.com/de/latest/web-preferences/#cookies

Veuillez noter que si vous n'acceptez pas les cookies, la fonctionnalité de notre site web peut être limitée.

4) Prise de contact

Dans le cadre de la prise de contact avec nous (par ex. via le formulaire de contact ou par e-mail), des données à caractère personnel sont collectées. Les données collectées dans le cas d'un formulaire de contact sont indiquées dans le formulaire de contact correspondant. Ces données sont enregistrées et utilisées exclusivement dans le but de répondre à votre demande ou pour la prise de contact et l'administration technique qui y est liée. La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD. Si votre prise de contact vise la conclusion d'un contrat, la base juridique supplémentaire pour le traitement est l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD. Vos données seront effacées après le traitement final de votre demande. C'est le cas lorsque les circonstances permettent de déduire que les faits concernés ont été définitivement clarifiés et dans la mesure où aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.

5) Traitement des données lors de l'ouverture d'un compte client et pour l'exécution du contrat

Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD, les données à caractère personnel sont également collectées et traitées lorsque vous nous les communiquez pour l'exécution d'un contrat ou lors de l'ouverture d'un compte client. Les données collectées sont indiquées dans les formulaires de saisie correspondants. Une suppression de votre compte client est possible à tout moment et peut être effectuée en envoyant un message à l'adresse du responsable mentionnée ci-dessus. Nous enregistrons et utilisons les données que vous nous avez communiquées pour l'exécution du contrat. Après l'exécution complète du contrat ou la suppression de votre compte client, vos données seront bloquées en tenant compte des délais de conservation prévus par le droit fiscal et commercial, puis supprimées à l'expiration de ces délais, à moins que vous n'ayez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou que nous nous soyons réservés le droit d'utiliser vos données conformément à la loi.

6) Fonction de commentaire

Dans le cadre de la fonction de commentaire sur ce site web, outre votre commentaire, les données relatives au moment de la création du commentaire et le nom de commentateur que vous avez choisi sont enregistrés et publiés sur ce site web. En outre, votre adresse IP est également enregistrée et stockée. Cet enregistrement de l'adresse IP a lieu pour des raisons de sécurité et au cas où la personne concernée violerait les droits de tiers par un commentaire ou publierait des contenus illégaux. Nous avons besoin de votre adresse e-mail pour vous contacter au cas où un tiers contesterait le caractère illégal du contenu que vous avez publié. Les bases juridiques pour l'enregistrement de vos données sont l'article 6, paragraphe 1, points b et f du RGPD. Nous nous réservons le droit de supprimer les commentaires si des tiers les jugent illégaux.

7) Utilisation des données des clients à des fins de prospection directe

7.1Inscription à notre newsletter électronique

Si vous vous inscrivez à notre newsletter électronique, nous vous enverrons régulièrement des informations sur nos offres. Seule votre adresse e-mail est obligatoire pour l'envoi de la newsletter. L'indication d'autres données est facultative et est utilisée pour pouvoir s'adresser à vous personnellement. Pour l'envoi de la newsletter, nous utilisons la procédure dite de double opt-in. Cela signifie que nous ne vous enverrons une newsletter par e-mail que lorsque vous nous aurez expressément confirmé que vous acceptez de recevoir la newsletter. Nous vous envoyons alors un e-mail de confirmation dans lequel il vous est demandé de confirmer que vous souhaitez recevoir la newsletter à l'avenir en cliquant sur un lien correspondant.

En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre accord pour l'utilisation de vos données personnelles conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Lors de l'inscription à la newsletter, nous enregistrons votre adresse IP enregistrée par le fournisseur d'accès Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription afin de pouvoir retracer ultérieurement une éventuelle utilisation abusive de votre adresse e-mail. Les données que nous collectons lors de l'inscription à la newsletter sont utilisées exclusivement à des fins de prospection commerciale par le biais de la newsletter. Vous pouvez vous désabonner à tout moment de la newsletter en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans la newsletter ou en envoyant un message correspondant au responsable mentionné au début. Une fois la désinscription effectuée, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion de la newsletter, à moins que vous n'ayez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou que nous nous réservions une utilisation des données allant au-delà de ce qui est autorisé par la loi et dont nous vous informons dans la présente déclaration.

7.2Envoi de la newsletter via KLick-Tipp

L'envoi de notre newsletter par e-mail est effectué par le prestataire de services techniques KLICK-TIPP Limited, 15 Cambridge Court, 210 Shepherd's Bush Road, Londres W6 7NJ, Royaume-Uni, auquel nous transmettons les données que vous avez fournies lors de votre inscription à la newsletter. Cette transmission s'effectue conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD et sert notre intérêt légitime à utiliser un système de newsletter efficace sur le plan publicitaire, sûr et convivial. Les données que vous avez saisies en vue de l'abonnement à la newsletter (par ex. l'adresse e-mail) sont enregistrées sur les serveurs de Klick-Tipp dans l'UE.

Klick-Tipp utilise ces informations pour l'envoi et l'évaluation statistique des newsletters en notre nom. Pour l'évaluation, les e-mails envoyés contiennent ce que l'on appelle des balises web ou des pixels de suivi, qui représentent des fichiers d'image à un pixel enregistrés sur notre site web. Il est ainsi possible de déterminer si un message de la newsletter a été ouvert et, le cas échéant, quels liens ont été cliqués. En outre, des informations techniques sont collectées (par ex. l'heure de la consultation, l'adresse IP, le type de navigateur et le système d'exploitation). Les données sont collectées exclusivement sous forme de pseudonyme et ne sont pas reliées à vos autres données personnelles, tout lien direct avec la personne est exclu. Ces données servent exclusivement à l'analyse statistique des campagnes de newsletter. Les résultats de ces analyses peuvent être utilisés pour mieux adapter les futures newsletters aux intérêts des destinataires. Si vous souhaitez vous opposer à l'analyse des données à des fins d'analyse statistique, vous devez vous désabonner de la newsletter.

En outre, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, Klick-Tipp peut utiliser ces données lui-même en raison de son propre intérêt légitime à concevoir et à optimiser le service en fonction des besoins, ainsi qu'à des fins d'étude de marché, par exemple pour déterminer de quels pays proviennent les destinataires. Klick-Tipp n'utilise cependant pas les données de nos destinataires de la newsletter pour les contacter eux-mêmes ou les transmettre à des tiers.

Nous avons conclu un contrat de traitement des commandes avec Klick-Tipp, par lequel nous obligeons Klick-Tipp à protéger les données de nos clients et à ne pas les transmettre à des tiers.

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité de Klick-Tipp ici : https://www.klick-tipp.com/datenschutzerkl%C3%A4rung

8) Traitement des données pour le traitement des commandes

8.1Pour le traitement de votre commande, nous travaillons avec le(s) prestataire(s) de services suivant(s) qui nous assiste(nt) entièrement ou partiellement dans l'exécution des contrats conclus. Certaines données personnelles sont transmises à ces prestataires de services conformément aux informations suivantes.

Dans le cadre de l'exécution du contrat, les données personnelles que nous collectons sont transmises à l'entreprise de transport chargée de la livraison, dans la mesure où cela est nécessaire pour la livraison de la marchandise. Dans le cadre du traitement des paiements, nous transmettons vos données de paiement à l'institut de crédit mandaté, dans la mesure où cela est nécessaire pour le traitement des paiements. Si des prestataires de services de paiement sont utilisés, nous vous en informons explicitement ci-dessous. La base juridique de la transmission des données est l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

8.2Utilisation de prestataires de services spécifiques pour le traitement et l'exécution des commandes

- Emoose GmbH
Le traitement des commandes est effectué par le prestataire de services d'expédition "emoose" (emoose GmbH, Heinrich-Barth-Straße 15, 66115 Saarbrücken). Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, le nom, l'adresse et, le cas échéant, d'autres données personnelles sont transmises à emoose exclusivement pour le traitement de la commande en ligne. La transmission de vos données n'a lieu que dans la mesure où elle est effectivement nécessaire pour le traitement de la commande. Les détails concernant la protection des données chez emoose et la déclaration de protection des données d'emoose peuvent être consultés sur le site Internet d'emoose sous "emoose.de".

8.3Utilisation de prestataires de services de paiement (services de paiement)

- Amazon Pay
Si vous choisissez le mode de paiement "Amazon Pay", le traitement du paiement est effectué par le prestataire de services de paiement Amazon Payments Europe s.c.a., 38 avenue J.F. Kennedy, L-1855 Luxembourg (ci-après : "Amazon Payments"), auquel nous transmettons les informations que vous nous avez communiquées dans le cadre du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b du RGPD. La transmission de vos données a lieu exclusivement dans le but de traiter le paiement avec le prestataire de services de paiement Amazon Payments et uniquement dans la mesure où elle est nécessaire à cet effet. Vous trouverez de plus amples informations sur la politique de confidentialité d'Amazon Payments à l'adresse Internet suivante : https://pay.amazon.com/de/help/201751600
- Klarna
En cas de sélection d'un service de paiement Klarna, le traitement du paiement est effectué par la Klarna Bank AB (publ) [https://www.klarna.com/de], Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède (ci-après "Klarna"). Afin de permettre le traitement du paiement, vos données personnelles (prénom et nom, rue, numéro de maison, code postal, ville, sexe, adresse e-mail, numéro de téléphone et adresse IP) ainsi que les données en rapport avec la commande (par ex. montant de la facture, articles, mode de livraison) sont transmises à Klarna à des fins de vérification de l'identité et de la solvabilité, dans la mesure où vous y avez expressément consenti dans le cadre du processus de commande, conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD. Vous pouvez consulter ici les agences de crédit auxquelles vos données peuvent être transmises dans ce cadre :
https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/credit_rating_agencies
Les informations sur la solvabilité peuvent contenir des valeurs de probabilité (appelées valeurs de score). Dans la mesure où les valeurs de score sont intégrées dans le résultat des renseignements sur la solvabilité, elles reposent sur un procédé mathématique et statistique scientifiquement reconnu. Les données d'adresse, entre autres, mais pas exclusivement, entrent dans le calcul des valeurs de score. Klarna utilise les informations obtenues sur la probabilité statistique d'un défaut de paiement pour prendre une décision pondérée sur l'établissement, l'exécution ou la résiliation de la relation contractuelle.
Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment en envoyant un message au responsable du traitement des données ou à Klarna. Cependant, Klarna reste en droit, le cas échéant, de traiter vos données personnelles dans la mesure où cela est nécessaire pour le traitement des paiements conformément au contrat.
Vos données personnelles sont traitées conformément aux dispositions en vigueur en matière de protection des données et aux indications figurant dans la politique de protection des données de Klarna pour les personnes concernées domiciliées en Allemagne https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/privacy.
ou pour les personnes concernées ayant leur siège en Autriche https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_at/privacy
seront traitées.
- SOFORT
En cas de sélection du mode de paiement "SOFORT", le traitement du paiement est effectué par le prestataire de services de paiement SOFORT GmbH, Theresienhöhe 12, 80339 Munich, Allemagne (ci-après "SOFORT"), auquel nous transmettons les informations que vous nous avez communiquées dans le cadre du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b du RGPD. Sofort GmbH fait partie du groupe Klarna (Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 11134 Stockholm, Suède). La transmission de vos données a lieu exclusivement dans le but de traiter les paiements avec le prestataire de services de paiement SOFORT et uniquement dans la mesure où elle est nécessaire à cet effet. Vous trouverez de plus amples informations sur la politique de confidentialité de SOFORT à l'adresse Internet suivante : https://www.klarna.com/sofort/datenschutz.
- Stripe
Si vous optez pour un mode de paiement du prestataire de services de paiement Stripe, le traitement du paiement s'effectue via le prestataire de services de paiement Stripe Payments Europe Ltd, 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande, auquel nous transmettons les informations que vous nous avez communiquées dans le cadre du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande (nom, adresse, numéro de compte, code bancaire, éventuellement numéro de carte de crédit, montant de la facture, devise et numéro de transaction) conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. La transmission de vos données a lieu exclusivement dans le but de traiter les paiements avec le prestataire de services de paiement Stripe Payments Europe Ltd. et uniquement dans la mesure où elle est nécessaire à cet effet. Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données de Stripe à l'URL https://stripe.com/de/privacy#translation.

9) Marketing en ligne

Pixel Facebook pour la création d'audiences personnalisées (avec Cookie Consent Tool)
Dans le cadre de notre offre en ligne, nous utilisons ce que l'on appelle le "pixel Facebook" du réseau social Facebook, qui est exploité par Facebook Ireland Limited, 4 Grand Canal Quare, Dublin 2, Irlande ("Facebook").
Lorsqu'un utilisateur clique sur une annonce publicitaire que nous avons diffusée sur Facebook, un complément est ajouté à l'URL de notre page reliée par le pixel Facebook. Si notre site autorise le partage de données avec Facebook par le biais de pixels, ce paramètre URL est inscrit dans le navigateur de l'utilisateur par un cookie que notre site lié place lui-même. Ce cookie est ensuite lu par le pixel Facebook et permet de transmettre les données à Facebook.
À l'aide du pixel Facebook, Facebook peut d'une part déterminer les visiteurs de notre offre en ligne comme groupe cible pour l'affichage d'annonces (appelées "Facebook-Ads"). En conséquence, nous utilisons le pixel Facebook pour afficher les Facebook-Ads que nous avons placées uniquement aux utilisateurs de Facebook qui ont également montré un intérêt pour notre offre en ligne ou qui présentent certaines caractéristiques (par exemple des intérêts pour certains thèmes ou produits, déterminés à l'aide des pages web visitées), que nous transmettons à Facebook (appelées "Custom Audiences"). À l'aide du pixel Facebook, nous voulons également nous assurer que nos Facebook Ads correspondent à l'intérêt potentiel des utilisateurs et ne sont pas harcelantes. Ainsi, nous pouvons en outre évaluer l'efficacité des annonces publicitaires Facebook à des fins statistiques et d'étude de marché, en vérifiant si les utilisateurs ont été redirigés vers notre site web après avoir cliqué sur une annonce publicitaire Facebook (ce que l'on appelle une "conversion").
Les données collectées sont anonymes pour nous et ne nous permettent donc pas de connaître l'identité des utilisateurs. Toutefois, les données sont enregistrées et traitées par Facebook, de sorte qu'un lien avec le profil de l'utilisateur concerné est possible et que Facebook peut utiliser les données à ses propres fins publicitaires, conformément à la politique d'utilisation des données de Facebook (https://www.facebook.com/about/privacy/). Les données peuvent permettre à Facebook et à ses partenaires de diffuser des publicités sur et en dehors de Facebook.
Les traitements de données liés à l'utilisation du pixel Facebook ont lieu exclusivement en présence de votre consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de rétractation, décochez la case située à côté du paramètre du "pixel Facebook" dans l'"outil de consentement des cookies" intégré au site web.

10) Retargeting/ Remarketing/ Publicité de recommandation

Google Ads Remarketing
Notre site web utilise les fonctions de Google Ads Remarketing, par lesquelles nous faisons de la publicité pour ce site web dans les résultats de recherche Google, ainsi que sur des sites web tiers. Le fournisseur est Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande ("Google"). À cette fin, Google place un cookie dans le navigateur de votre terminal, qui permet automatiquement, au moyen d'un identifiant de cookie pseudonyme et sur la base des pages que vous avez visitées, d'afficher une publicité basée sur les intérêts. Le traitement est effectué sur la base de notre intérêt légitime à une commercialisation optimale de notre site web conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f du RGPD.
Un traitement de données allant au-delà n'a lieu que si vous avez donné votre accord à Google pour que votre historique de navigation sur Internet et sur les applications soit relié par Google à votre compte Google et que les informations de votre compte Google soient utilisées pour personnaliser les annonces que vous consultez sur le web. Dans ce cas, si vous êtes connecté à Google pendant que vous consultez notre site web, Google utilise vos données avec les données Google Analytics pour créer et définir des listes de groupes cibles pour le remarketing sur tous les appareils. Pour ce faire, Google associe temporairement vos données personnelles aux données Google Analytics afin de constituer des groupes cibles. Dans le cadre de l'utilisation de Google Ads Remarketing, il est également possible que des données à caractère personnel soient transmises aux serveurs de Google LLC. aux États-Unis.
Vous pouvez vous opposer durablement à l'installation de cookies par Google Ads Remarketing en téléchargeant et en installant le plug-in de navigateur de Google disponible sous le lien suivant :
https://www.google.com/settings/ads/onweb/
Vous pouvez consulter ici des informations complémentaires et les dispositions relatives à la protection des données concernant la publicité et Google :
https://www.google.com/policies/technologies/ads/
Dans la mesure où cela est légalement nécessaire, nous avons obtenu votre consentement pour le traitement de vos données décrit ci-dessus, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de rétractation, désactivez ce service dans l'"outil de consentement des cookies" mis à disposition sur le site web ou suivez alternativement la possibilité décrite ci-dessus pour effectuer une objection.

11) Droits de la personne concernée

11.1La législation en vigueur en matière de protection des données vous accorde, vis-à-vis du responsable du traitement, des droits étendus en tant que personne concernée (droits d'information et d'intervention), dont nous vous informons ci-après :

11.2DROIT D'OPPOSITION

SI NOUS TRAITONS VOS DONNÉES PERSONNELLES DANS LE CADRE D'UNE MISE EN BALANCE DES INTÉRÊTS SUR LA BASE DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉPONDÉRANT, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT À CE TRAITEMENT POUR DES RAISONS LIÉES À VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE, AVEC EFFET POUR L'AVENIR.
SI VOUS FAITES USAGE DE VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS METTONS FIN AU TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES. NOUS NOUS RÉSERVONS TOUTEFOIS LE DROIT DE POURSUIVRE LE TRAITEMENT SI NOUS POUVONS PROUVER QU'IL EXISTE DES RAISONS IMPÉRIEUSES ET DIGNES DE PROTECTION POUR LE TRAITEMENT QUI PRÉVALENT SUR VOS INTÉRÊTS, VOS DROITS ET LIBERTÉS FONDAMENTAUX, OU SI LE TRAITEMENT SERT À FAIRE VALOIR, À EXERCER OU À DÉFENDRE DES DROITS LÉGAUX.

SI NOUS TRAITONS VOS DONNÉES PERSONNELLES À DES FINS DE PUBLICITÉ DIRECTE, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES VOUS CONCERNANT À DES FINS DE PUBLICITÉ DIRECTE. VOUS POUVEZ EXERCER VOTRE DROIT D'OPPOSITION COMME INDIQUÉ CI-DESSUS.

SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS DE TRAITER LES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE PROSPECTION DIRECTE.

12) Durée de conservation des données à caractère personnel

La durée de conservation des données à caractère personnel est déterminée en fonction de la base juridique concernée, de la finalité du traitement et, le cas échéant, de la durée de conservation légale (par exemple, les délais de conservation prévus par le droit commercial et fiscal).

En cas de traitement de données à caractère personnel sur la base d'un consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée retire son consentement.

S'il existe des délais de conservation légaux pour les données traitées dans le cadre d'obligations juridiques ou quasi-juridiques sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD, ces données sont supprimées de manière routinière après l'expiration des délais de conservation, dans la mesure où elles ne sont plus nécessaires à l'exécution ou à la préparation du contrat et/ou qu'il n'existe pas d'intérêt légitime de notre part à poursuivre la conservation des données.

Lorsque des données à caractère personnel sont traitées sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée exerce son droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 1, du RGPD, à moins que nous puissions démontrer qu'il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur les intérêts, les droits et les libertés de la personne concernée, ou que le traitement sert à faire valoir, exercer ou défendre des droits en justice.

En cas de traitement de données personnelles à des fins de publicité directe sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée exerce son droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 2, du RGPD.

Par ailleurs, sauf indication contraire dans les autres informations de la présente déclaration concernant des situations de traitement spécifiques, les données à caractère personnel enregistrées sont effacées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière.

13) Modifier les paramètres des cookies

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